Pollution

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Posté par marvin 25/02/2009 @ 13:45

Tags : pollution, environnement

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Pollution électromagnétique

Une partie du public et des chercheurs s'interroge sur d'éventuels effets synergiques ou interactions entre champ électriques, champ électromagnétiques et environnement et santé

La pollution électromagnétique (parfois nommée smog électromagnétique) est un phénomène physique décrivant l'exposition d'êtres vivants ou d'appareils à un champ électromagnétique émis par des appareils électriques. Ce phénomène dépend essentiellement de la puissance, de la fréquence, et de la durée d'exposition.

La question se pose de savoir si ces champs électromagnétiques peuvent ou non, pour certaines espèces, être un facteur de perturbation, affecter leur santé ou leur reproduction, ou être un facteur de fragmentation écopaysagère. Cette question fait l'objet de controverse et n'est pas tranchée.

L'exposition à ces champs pourrait selon certains auteurs avoir des impacts sur la santé, la fertilité quand ils sont importants, avec d'éventuels effets d'une exposition chronique à des champs moins puissants. C'est ce dernier point qui est discuté.

Les sources de pollutions, les méthodes pratiques de calculs et de mesures, les couplages ainsi que les niveaux étant souvent bien différents, il est préférable afin de faciliter la compréhension de scinder en deux parties distinctes les basses fréquences et les radiofréquences.

La frontière n'est pas imperméable, par exemple une source radiofréquences modulée par une basse fréquence (exemple le GSM) pourra dans un milieu non parfaitement linéaire être démodulée et générer un signal basse fréquence.

Les champs électriques et magnétiques terrestres sont des champs continus générés par les charges électriques présentes dans l'atmosphère (champ électrique), ou par les courants magmatiques, l'activité solaire et atmosphérique (champ magnétique). Ces champs sont de l'ordre de 100-150 V/m pour le champ électrique atmosphérique (il peut atteindre 20kV/m sous un orage), et environ 40µT pour le champ magnétique. A cela se rajoutent des champs naturels alternatifs de valeur très faible : 1mV/m à 50Hz, 0.013 à 0.017µT avec des pics à 0.5µT lors d'orages magnétiques (champs de fréquence fréquence supérieure à 100kHz).

Les cellules vivantes génèrent des champs électriques et magnétiques très faibles : on observe des niveaux de tension de 10 à 100mV, 0.1pT à la surface du corps et dans le cerveau, 50pT dans le coeur.

Les principales sources artificielles de champ électrique et magnétique sont les lignes haute tension, d'une fréquence de 50-60 Hz, et les appareils électroménagers utilisant cette tension tels que les plaques à induction.

Depuis quelques années, le niveau de pollution électromagnétique augmente pour les radiofréquences, ceci est dû au développement des communications par radio générant un niveau de pollution sans commune mesure avec les appareils électriques et électroniques qui se plient eux à des normes de compatibilité électromagnétique drastiques concernant leur niveau d'émission.

Le niveau maximal toléré par les normes pour un ordinateur est d'environ 100 µV/m mesuré à 10 m, soit 1 mV/m à 1 m, c'est-à-dire à peu près le niveau que produit une station de base GSM à plus de 100 km.

Un rayonnement électromagnétique est dit ionisant à partir du moment où il possède suffisamment d'énergie pour arracher des électrons aux atomes exposés. C'est le cas pour les rayonnements dans la partie haute du spectre électromagnétique (rayons ultraviolets, rayons X, rayons gamma, rayons cosmiques). Suivant la dose absorbée, les effets peuvent être graves aussi bien pour un organisme biologique que pour un appareillage électronique. L'exposition est en grande partie naturelle (rayonnements cosmiques, radon et autres radioéléments naturels), mais aussi d'origine humaine (imagerie médicale, médecine nucléaire, retombées des essais nucléaires, rejets de l'industrie nucléaire).

Le seuil d'ionisation est défini arbitrairement à 10 keV. Le rayonnement ultraviolet, bien que d'énergie relativement faible (750 THz à 30 PHz), peut sous certaines conditions être ionisant.

Les effets photochimiques sont causés par l'interaction entre la lumière et la matière. Les effets biologiques de ces rayonnements, bien que moins énergétiques que les rayonnements ionisants, peuvent être importants pour les parties exposées : peau (coup de soleil, cancer de la peau, vieillissement), yeux (photokératite, cataracte, brûlures de la rétine ou de la cornée). L'exposition est essentiellement naturelle (soleil), elle peut aussi être artificielle (lampe ultraviolet, laser).

Le rayonnement électromagnétique des micro-ondes et des ondes radio a un effet thermique sur la matière, principalement en surface. Ce principe est notamment utilisé dans les fours à micro-ondes. Ces rayonnements sont essentiellement issus de sources artificielles (télécommunications, radars, fours à micro-ondes, transmission d'énergie). Des sources naturelles telles que le bruit cosmique existent également.

La HSEM est un trouble sanitaire généré chez certaines personnes par l'exposition à de faibles niveaux de champ électromagnétique. Suivant les études et les pays, 0 à 10 % de la population serait touchée par ce trouble. Ces patients développent dans 90 % des cas des symptômes bénins et dans 10 % des cas des symptômes handicapants pour la vie quotidienne. Des études en laboratoire n'ont pas permis de démontrer une corrélation biologique entre les champs électromagnétiques et la HSEM. L'OMS préconise une approche environnementale (stress, qualité de l'air, conditions de travail), psychologique et psychiatrique pour le traitement de ce trouble.

Les champs magnétiques et électriques génèrent des courants et des tensions dans les appareils électroniques (de même que dans les organismes vivants). Certains effets sont liés au courant, d'autres à la tension et d'autres à la puissance absorbée, et la fréquence est un paramètre important sur les effets. Ils peuvent provoquer des perturbations, conduisant dans certains cas à un dysfonctionnement (dégradation des performances, erreur de mesure ou blocage).

Même si les réglementations en vigueur imposent l'utilisation des appareils électroniques en deçà des effets connus de l'électromagnétisme, tels que l'effet thermique pour les ondes radio et micro-ondes, les dangers d'une exposition pour de faibles puissances ne sont pas à ce jour démontrés scientifiquement. Malgré cela, de nombreuses études de risque ont été lancées afin de déterminer une probabilité de risque sanitaire ou environnemental des champs électromagnétiques. On distingue les études sur le danger électromagnétique effectué en laboratoire des études épidémiologiques.

Certains craignent que l'exposition chronique des individus ou des fœtus à un smog électromagnétique croissant puisse affecter la santé, en raison notamment de l'effet des micro-ondes sur les cellules et d'éventuels effets sur la régulation interne des échanges intra et inter-cellulaires, notamment régulés par des échanges d'ions, qui comme les influx nerveux font intervenir des phénomènes électriques (différences de potentiel d'énergie au travers des parois cellulaires).

Le rapport n°52 de l'OPECST analyse le résultat des études sur le développement de tumeurs chez l'animal suite à l'exposition en laboratoire aux signaux de téléphonie mobile (exposition corps-entier sur une durée longue, 2 ans) comme négatives. L'effet du rayonnement EM sur la mort cellulaire par apoptose s'est révélée négative.

Le rapport no 52 de l'OPECST conclut sur l'absence de risques pour la reproduction. Une étude non confirmée indique cependant un risque six fois plus élevé de mortalité pour des œufs de poules mis en incubation à proximité d'un téléphone portable en tentative de connexion permanente.

Le 28 octobre 2008, la société française RTE est condamnée par le tribunal de grande instance de Tulle face à un exploitant agricole, suite à des problèmes sanitaires dans ses élevages bovins et porcins (taux de natalité bas, taux de mortalité infantile élevé), situés à proximité d'une ligne THT 400 kV.

Le rapport n°52 de l'OPECST cite des études contradictoires sur la perturbation de certaines fonctions cérébrales humaines (temps de réaction, attention, calcul), et animales (manœuvres d'évitement, altération de l'apprentissage). La mémoire et le sommeil ne seraient pas affectés. Des études sur l'animal indiquent une possible « perméabilisation des vaisseaux sanguins du cerveau », pouvant conduire des personnes prédisposées à des crises de migraine.

D'après le rapport n°52 de l'OPECST, les études sur les effets des téléphones portables sur le système cardiovasculaire humain ou animal (pression artérielle, rythme cardiaque) se sont révélées négatives. Toutefois les personnes équipés d'un stimulateur cardiaque électronique sont concernées par les effets de la pollution électromagnétique sur les équipements électroniques.

D'après le rapport n°52 de l'OPECST, le rayonnement des téléphones portables n'a pas d'effet significatif sur ces parties du corps.

En juillet 2007, une étude de l'Imperial Center for Environmental Policy suggère une influence des champs électriques sur les risques de maladies respiratoires (asthme) ou infectieuses (allergènes, bactériennes ou virales). Les chercheurs pensent qu'un champ électrique pourrait favoriser la déposition des microparticules de l'air ambiant dans les poumons et dans les cheveux par effet électrostatique. Cette étude est en attente de validation, notamment sur les organismes humains.

La pollution électromagnétique a des effets sur le fonctionnement des appareils électroniques. Des règles et techniques permettent d'assurer le bon fonctionnement des appareils dans leur milieu : la compatibilité électromagnétique.

Ce risque est mentionné par des organismes officiels depuis novembre 2006 en France : la fondation Santé et Radiofréquence, et par les parlementaires de l'OPECST dans un rapport de juillet 2006.

Utiliser les appareils dans un environnement dépassant leur niveau d'immunité fait encourir un grand risque.

L'épidémiologiste américain George Carlo, membre de l'initiative Safe Wireless Initiative et d'autres, craignent que les champs électromagnétiques artificiels soient - pour partie au moins - à l'origine de la disparition des abeilles constatée simultanément sur plusieurs continents et depuis quelques années (d'autres hypothèses, qui ne sont pas incompatibles avec celle-ci ont été évoquées ; pesticides, virus, pollens de plantes OGM sécrétant du Bt qui affecterait l'immunité des abeilles, etc.). Le « syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles » semble correspondre à une incapacité des abeilles à retrouver leur colonie et non directement lié à l'importance de l'exposition à des pesticides. Il s'est développé au même rythme que celui de la téléphonie mobile. L'expérience d'un apiculteur suisse révèlerait que la population des ruches aurait été décimée après une exposition de 12 colonies d'abeilles à une distance de 200 m d'une antenne relais de l'entreprise de téléfonie mobile Swisscom. La moitié des abeilles présentes au début de l'expérience seraient mortes. Une étude du Centre Agroscope de Posieux mentionne l'absence de lien entre la mort des abeilles et les antennes relais en général..

On distingue déjà quelques risques juridiques : pour les pollueurs, administrations, maires et les organismes de contrôle qui auraient oublié ces risques et les moyens habituels de s'en protéger.

En cas de dissimulation d'effets risqués, et de précautions à prendre concernant les ondes électromagnétiques, les responsables sont passibles d'être poursuivis pour tromperie, voire pour tromperie aggravée. Il n'y a en outre pas de prescription pour ces délits. Ils peuvent également être jugés coupables de publicité mensongère, dans le cas où ils « auraient publié des documents comportant des présentations de nature à induire en erreur sur l'appréciation des risques et les résultats qui peuvent êtres attendus de l'exposition aux ondes électromagnétiques ».

Dans les cas les plus graves, en cas du dépassement du niveau de 3 V/m, les dysfonctionnements des appareils peuvent tuer. Les responsables sont alors passibles de poursuites pour mise en danger de la personne d'autrui, voire mise en danger de la vie d'autrui.

Selon les nombreuses associations militantes, les risques environnementaux ou sanitaires auxquels les populations sont exposés seraient très rarement anticipés, l'exposition précéde souvent les études comme dans le cas de la dissémination de produits chimiques ou l'exposition aux ondes électromagnétiques. Quand des intérêts économiques sont en jeu et qu'il est question de risques, le niveau de compétence des experts officiels ne serait pas une caution suffisante à la qualité de l'information délivrée.

Selon ces associations, l'adoption d'un principe de précaution en matière d'environnement adopté dans de multiples législations, n'aurait guère changé les habitudes.

Par précaution parfois, mais surtout pour limiter les parasites qui peuvent perturber les matériels électroniques (TV, ordinateurs, radio, etc.), les constructeurs utilisent des protections et câbles blindés pour réduire ce phénomène. Des auteurs comme George Carlo proposent, en attendant des études indépendantes qui prouveraient une absence de risque, un retour à la technologie de la fibre optique permettant - à confort presque équivalent - de fortement réduire le recours aux modes sans fils. Des villes comme Paris en France tentent de réguler par une charte les installations d'antennes et de diminuer l'exposition des habitants en imposant des cahiers des charges aux opérateurs.

L'usage d'oreillettes pour les téléphones portables, particulièrement en cas d'utilisation intensive, réduit les effets du rayonnement électromagnétique sur le cerveau.

Des industries sont considérées comme des pollueurs potentiels qui sont à l'origine de l'émission d'ondes pouvant présenter divers effets et risques quelconques : opérateurs de communications électroniques, installateurs et exploitants de réseaux informatiques, constructeurs d'appareils.

L'Europe a édicté une directive (2004/40/CE) « concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) » qui est le texte de référence sur la question.

Initialement fixé au 30 avril 2008, la transcription de la directive européenne a finalement été reporté de quatre ans.

Pour l'Europe, les équipements de communication par radio relèvent de la directive 1999/5/CE dite « RTTE » dont les exigences essentielles sont mentionnées à l'article 3.

Pour la France cette directive est transposée dans l'article L32 du code des Postes et Communications Électroniques dont le 12e mentionne les principales exigences qui doivent toutes être respectées.

La compatibilité électromagnétique permettait d'assurer la pérennité du fonctionnement de tous les appareils électroniques et systèmes de communication dans leur environnement normal, ce n'est plus le cas.

Les principes de base de cette discipline, les textes législatifs et techniques (normes) sont respectés scrupuleusement par les industriels concevant des appareils électroniques ce qui a permis le développement des communications électroniques modernes.

On constate que les dispositions prévues sont aujourd'hui réduites à néant du fait de la pollution électromagnétique générée principalement par les systèmes de communications par radio.

La pollution électromagnétique peut provoquer des dysfonctionnements, sont concernés des centaines de millions d'appareils électroniques utilisés pour toutes sortes d'applications avec des conséquences dramatiques dans certains cas.

Marge d'immunité aux champs électromagnétiques rayonnés, cette marge doit être positive pour assurer la compatibilité électromagnétique (le niveau de pollution du milieu doit être inférieur au niveau d'immunité).

Les mesures réalisées avec des appareils électroniques ne peuvent plus être présumées valables car le niveau de pollution de l'environnement toléré de 61 V/m et revendiqué par les pollueurs est incompatible avec le fonctionnement normal d'appareils électroniques de mesures dont l'immunité est de 3 V/m ou 10 V/m.

Plusieurs normes européennes réglementent ces risques.

En France, les appareils électroniques à usage médical sont désignés sous le nom de dispositifs médicaux dans le code de la santé publique, ils entrent dans la même catégorie que les gants de chirurgiens ou les lits eux-mêmes noyés dans les produits de santé. Ils doivent cependant garantir une immunité contre les perturbations électromagnétiques permettant de fonctionner conformément à leur destination.

La plupart des documents d'informations sur les risques en sont encore à faire comme si les seuls dispositifs médicaux existant sont les stimulateurs cardiaques (c'était vrai il y a 30 ans), d'immunité 10 V/m et souvent plus, implantés donc bénéficiant de l'atténuation de la peau, et représentant environ 1 % des dispositifs médicaux utilisés actuellement. Cet exemple ne peut donc en aucun cas représenter les risques de dysfonctionnements.

La totalité des appareils doivent avoir un fonctionnement fiable que ne peut garantir un niveau de pollution électromagnétique supérieur à leur niveau d'immunité, les dysfonctionnements peuvent avoir des conséquences graves pour la santé et conduire à des décès, il s'agit donc d'un risque sanitaire indirect.

L'ANFR ne tient pas compte de ce risque dans ses comparaisons aux seules limites thermiques sur le site cartoradio.

On les trouve sur le web, et sur le site de la FDA, et surtout dans les tableaux 204 et 206 de la norme EN60601-1-2 que l'on retrouve personnalisée par les constructeurs, ils indiquent la distance à respecter en fonction de la puissance des sources de pollution afin de ne pas dépasser le niveau d'immunité de leurs appareils.

Un pylône regroupant des stations de base de téléphonie mobile pouvant facilement regrouper trois émetteurs, la pire peut atteindre 6 000 W si la personne est exposé au lobe principal.

Ces distances de sécurité à respecter ne sont pas spécifiques aux dispositifs médicaux mais pourraient s'appliquer à tous les appareils électroniques en fonction de leur niveau d'immunité dont un dysfonctionnement pourrait présenter un risque pour la santé ou un trouble anormal du voisinage ou tout autre préjudice puisque le respect de la compatibilité électromagnétique est une obligation légale.

Certaines interprétations de la loi avancent que le respect des limites du décret 2002-775 est la seule obligation légale, ce qui pourrait tendre à dissimuler certains effets, risques, précautions à prendre et l'obligation du respect de toutes les principales exigences de l'article L32.

Du fait de la dissimulation d'effets, de risques et des moyens de protection liés à la compatibilité électromagnétique, prétendre que le respect des limites thermiques suffit à protéger de tous les risques dus à l'exposition aux ondes électromagnétiques serait un acte de tromperie.

Les analyseurs de champ électromagnétique constituent un marché important pour les entreprises d'instrumentation. Ce marché est destiné au milieu professionnel (sociétés de consultation, laboratoires de recherche dans la biologie, dans l'environnement, etc.), mais aussi plus récemment dans le milieu grand public (sociétés de vente d'électronique grand public).

Ces sociétés sont nombreuses car le marché de certification est important : la majorité des systèmes électroniques destinés à être utilisés dans l'industrie ou chez les particuliers nécessite une approbation CEM (marquage CE, normes médicales, etc.). Ces mesures peuvent nécessiter des investissements importants (chambre anéchoïque).

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Pollution

Fumée industrielle, souvent assimilée à de la pollution

La pollution désigne une dégradation de l'environnement par l'introduction de matières – dites polluantes – non présentes en temps normal. Cette dégradation entraîne une perturbation plus ou moins importante de l'écosystème. Bien qu'elle soit majoritairement d'origine humaine, elle peut également avoir pour cause un phénomène naturel comme une éruption volcanique.

La pollution peut avoir un impact très important sur l'écosystème comme en témoigne le réchauffement climatique qui bouleverse le climat de la Terre et de son écosystème, entraînant l'apparition de maladies inconnues jusqu'alors dans certaines zones géographiques, des migrations de certaines espèces, voir leur extinction si elles ne peuvent s'adapter à leur nouvel environnement.

C'est après la Seconde Guerre mondiale qu'une prise de conscience des répercussions des activités humaines sur l'environnement voit le jour via la naissance de l'écologisme. Les préoccupations environnementales conduisent les gouvernements à prendre des mesures pour essayer de limiter l'empreinte écologique des populations et de leurs activités.

Pollution vient du latin pollutio qui signifie « salissure », « souillure ».

Historiquement, la pollution est la contamination (d'une personne, d'un lieu, etc.) par des substances impures, c'est-à-dire inappropriées au contexte (au sens religieux). C'est donc un mot d'origine religieuse, et qui, de fait, conserve un caractère sacré assez marqué.

Jusqu'au milieu du XXe siècle), son seul usage non religieux était médical : il désignait l'émission de sperme en dehors d'activité réellement sexuelle, principalement durant le sommeil des adolescents.

Le Dictionnaire de l'environnement. Les termes normalisés de l'AFNOR définit le polluant comme un altéragène biologique, physique ou chimique, qui au delà d'un certain seuil, et parfois dans certaines conditions (potentialisation), développe des impacts négatifs sur tout ou partie d'un écosystème ou de l'Environnement en général.

La notion de pollution appelle donc celle de contamination d'un ou plusieurs compartiments des écosystèmes (air, eau, sol), d'un organisme (qui peut être l'Homme) ou d'un groupe d'organismes, ou ayant une incidence sur l'écosystème, au delà d'un seuil ou norme. La contamination peut notamment s'étendre ou se modifier via le réseau trophique (chaîne alimentaire) (bioconcentration, bioturbation).

Les pollutions d'origine humaine, dites aussi anthropiques, ont de nombreuses formes en pouvant être locales, ponctuelles, accidentelles, diffuses, chroniques, génétiques, volontaires, involontaires, etc.

D'un point de vue législatif, dans la plupart des pays, le mot « pollution » qualifie la contamination d'un milieu par un agent polluant au delà d'une norme, seuil, loi, ou hypothèse ; il peut s'agir de la présence d'un élément, de chaleur ou rayonnement dans un milieu ou dans un contexte où il est normalement absent à l'état naturel. Généralement, néanmoins, ce n'est pas simplement la présence mais plutôt la surabondance de l'élément dans un milieu où il est naturellement en équilibre (par exemple un métal lourd fixé dans les complexes argilohumiques et peu biodisponible) ou présent en plus faible quantité qui crée la pollution.

La législation européenne définit la pollution comme « l'introduction directe ou indirecte, par suite de l'activité humaine, de substances ou de chaleur dans l'air, l'eau ou le sol, susceptibles de porter atteinte à la santé humaine ou à la qualité des écosystèmes aquatiques ou des écosystèmes terrestres dépendant directement des écosystèmes aquatiques, qui entraînent des détériorations aux biens matériels, une détérioration ou une entrave à l'agrément de l'environnement ou à d'autres utilisations légitimes de ce dernier » et un polluant comme une « substance pouvant entraîner une pollution, en particulier celles figurant sur la liste de l'annexe VIII » . Ces définitions abordent le problème de l'eau et évitent ceux des sols qui sera traité par le biais de la directive sol .

En France, dans le domaine juridique, pour les produits soumis à des normes ou seuils, on ne devrait donc théoriquement parler de pollution que dans le cas de dépassement des seuils ou normes Ceux-ci sont listés dans un rapport de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) qui rapporte des valeurs dans un même milieu avec des unités identiques, ce qui n'est pas toujours le cas dans les textes réglementaires. Les valeurs, en vigueur au 1er mars 2006, y sont données pour information. Il convient donc après cette date de vérifier qu'elles n'ont pas été modifiées ou abrogées, et de systématiquement se référer aux textes originaux.

On parle de « pollution diffuse », lorsque les sources d'un polluant sont multiples (pots d'échappement, épandage de pesticides..) et de « pollution chronique » lors d'émissions répétées ou constante de polluant, et parfois lorsqu'un polluant est très rémanent.

La pollution de l'air, provoquée par des polluants dits atmosphériques est plus délicate à réglementer efficacement dans un cadre local ou national que beaucoup d'autres formes de pollutions (de même pour les pollutions marines). Des conventions mondiales concernent les polluants destructeurs de la couche d'ozone ou les gaz à effet de serre, tous capables de modifier le fonctionnement planétaire du monde vivant. Elle intègre la pollution biologique induite par des taux anormaux ou anormalement allergènes de microbes, virus, pollens ou de spores fongiques. Les effets allergènes (rhinite, conjonctivite, asthme) de ces particules biologiques sont en augmentation, et ils semblent souvent exacerbés par les polluants urbains et générés par les transports.

La pollution du sol peut être diffuse ou locale, d'origine industrielle, agricole (suite à l'utilisation massive d'engrais ou de pesticides qui s'infiltrent dans les sols). Ces pollutions agricoles peuvent avoir plusieurs impacts sur la santé humaine, en touchant des nappes phréatiques d'une part et en contaminant par bioaccumulation les cultures poussant sur ces sols d'autre part.

La « pollution sensitive ». Récemment, les termes « pollution sonore » et « visuelle » ont été proposés pour désigner la nuisance croissante censée être provoquée par les sons agressifs (voiture, train, avion, musique), les images violentes ou considérées comme telles (essentiellement la publicité et la télévision) ou un urbanisme déplaisant. Le terme a été spécifiquement choisi pour relier la pollution « physique » et la pollution « mentale », sans que ce terme se réduise à désigner un dérangement psychique : en effet, il est possible que les « pollutions sonores », notamment, induisent des états de stress et provoquent des maladies somatiques.

Des atlas ou cadastres des pollutions se mettent peu à peu en place aux échelles communales à mondiales pour certains polluants, concernant les émissions et/ou les pollutions de stock.

L'Europe dispose d'un registre européen des émissions polluantes (Eper) couvrant cinquante polluants (eau et air uniquement), émis par les principales (grandes et moyennes) installations industrielles. Il a permis de conclure mi 2007 à un « bilan mitigé ». Si on observe une diminution de deux tiers des cinquante polluants industriels suivis, notamment azotés dans l'eau (-14,5% dans l'eau), phosphore (-12 % dans l'eau) et dioxines et furanes (-22,5% dans l'air); ces améliorations sont contrebalancées par une hausse des émissions de certains polluants dont le CO2 que la commission espérait réduire grâce à l'introduction du système communautaire d'échange de quotas d'émission.

L'Eper sera en 2009 remplacé par un registre européen des rejets et des transferts de polluants (PRTR européen) construit à partir des données de 2007, cette fois pour plus de 91 substances d'industries dans 65 domaines d'activité. Et les émissions diffuses du trafic autoroutier, chauffage domestique et l'agriculture» y seront ajoutées .

Il est délicat de mesurer l'impact d'un polluant, et il est particulièrement difficile de mesurer l'impact écotoxicologique de polluants agissant en synergies. L'application de l'écotaxe ou du principe pollueur-payeur a nécessité que l'on crée des indices de pollution. L'une des unités retenues en France est le métox, mais uniquement pour huit polluants de type métaux et métalloïdes (arsenic, cadmium, chrome, cuivre, mercure, nickel, plomb et zinc).

Plusieurs conventions internationales portent sur les pollutions marines, animées par les commissions OSPAR et HELCOM notamment.

La Commission européenne a présenté le 9 février 2007 un projet de directive visant à condamner de manière uniforme au sein de l'Union européenne les crimes environnementaux . Actuellement (février 2007), la définition varie fortement d'un État membre à l'autre, avec des sanctions jugées souvent "insuffisantes" par la Commission. Franco Frattini, le Commissaire chargé de la Justice, à la liberté et à la sécurité a déclaré que 73% des « crimes verts » sont causés par les entreprises, il fallait donc les pénaliser plus fortement. C'est ainsi que des amendes allant de 750 000 euros à 1,5 million euros peuvent être infligées, ainsi que pour les personnes, des peines de prison allant de 5 à 10 ans .

Si la loi LAURE précise que la source de pollution est l’activité humaine, il existe des sources de gaz toxiques naturelles tels que le volcanisme, cause de gigantesques émissions dans certaines régions. La pollution urbaine est engendrée essentiellement par les activités humaines : déplacements, distribution d’essence, usines, chauffages, incinérateurs... Les sources humaines polluantes sont surtout concentrées en milieu urbain, là où les populations exposées aux conséquences sont elles-mêmes concentrées. A Paris, ville très peu industrialisée, la pollution est due principalement aux transports automobiles et pour une petite partie aux activités fixes (usines, chauffages, incinérateurs).

La loi n° 92-3 sur l'eau du 3 janvier 1992 vise une gestion globale de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Elle s'appuie sur des principes de partage de cette ressource entre les usagés et de protection des écosystèmes. Elle soumet à un régime de déclaration et d'autorisation (selon le même principe que la réglementation sur les I.C.P.E) certaines installations, ouvrages et travaux entraînants un prélèvement sur les eaux superficielles ou souterraines, une modification du niveau ou du mode d'écoulement des eaux ou un rejet. La Mission Inter-Service de l'Eau (MISE), regroupement départementale des services de l'État (DDASS, DDAF, DDE, DRIRE, DIREN, …) est chargée d'assurer la police de l'eau.

Afin de permettre une gestion plus proche des exigences locales, un outil à l'échelle de plus petites unités hydrogéographiques (sous-bassins) a été mis en place : le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE).

Elle vise à réglementer les installations susceptibles de présenter un danger pour l'environnement, le voisinage ou la personne. Ces installations appelées I.C.P.E. (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement), répertoriées dans une nomenclature, sont tenues avant leur mise en activité ou avant un changement ou une diversification de leur activité de présenter un dossier en préfecture répertoriant toutes les nuisances qu'elles sont susceptibles de provoquer et les moyens qu'elles comptent mettre en œuvre pour les prévenir et les réparer le cas échéant. Les activités ainsi répertoriées sont soumises soit à une simple déclaration (dépôt du dossier) soit à une autorisation pour les installations présentant les risques les plus importants. La déclaration doit tout de même faire l'objet d'un récépissé attestant que le dossier est complet et conforme à la législation.

Le principe du pollueur-payeur est le fait de faire assumer la charge financière de la prévention, de la réduction et de la lutte contre la pollution au pollueur. Dans cette optique, les équipements et produits polluants sont plus taxés que des produits dits écologiques. Des incitations financières, comme des réductions d'impôts, visant à promouvoir le développement des énergies renouvelables sont appliquées. Et lors d'une catastrophe écologique (comme une marée noire), le pollueur est censé assumer le nettoyage des zones contaminées.

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Pollution de l'eau par les produits phytosanitaires

La pollution de l'eau par les produits phytosanitaires en France fait l'objet d'une part de réseaux d'observation pour évaluer l'état des lieux, et d'autre part de mesures et de recommandations pour réduire cette contamination.

Pour une description de ces produits eux-mêmes, voyez l'article : Produit phytosanitaire.

Les données présentées ci-après sont extraites du rapport de l'Institut Français de l'Environnement (IFEN) sur « Les pesticides dans les eaux », publié en 2004 sur l'état des lieux en 2002.

En France, plus de 200 substances actives différentes de produits phytosanitaires sont observées dans les eaux superficielles et souterraines, à des teneurs variables, sans toutefois permettre de conclure sur les tendances globales d'évolution de la pollution.

Les analyses en laboratoire ont pour objectif de mesures la teneur dans l'eau des substances actives des produits phytosanitaires. Pour que la détection de la présence d'un produit soit possible, il est nécessaire que la teneur soit supérieure à la limite de détection. En deçà de cette limite, la concentration est trop faible pour que la molécule soit observée. La limite de quantification constitue un autre seuil important : en deçà de cette limite, la molécule peut éventuellement être détectée, mais sa concentration ne peut pas être déterminée. La valeur de la limite de quantification varie selon la substance active, la méthode d'analyse et le laboratoire. Par exemple, la limite de quantification pour l'atrazine varie entre 0,01 μg/L et 0,1 μg/L. Néanmoins, ce que les analyses physico-chimiques ne permettent pas, l'étude de l'indice biologique global normalisé l'autorise : la détermination de présence et de la répartition des taxons bioindicateurs polluo-sensibles ou polluo-résistants est non seulement caractéristique d'une concentration, mais aussi d'une molécule polluante donnée.

Les herbicides sont donc les produits phytosanitaires les plus fréquemment détectés dans les eaux superficielles. Le constat des niveaux de pollution a entraîné l'interdiction de la vente et de l'utilisation de plusieurs de ces produits.

Les herbicides sont également les produits phytosanitaires les plus fréquemment détectés dans les eaux souterraines. Les produits de dégradation sont toutefois plus fréquents que dans les eaux superficielles, du fait de la durée de la migration de ces produits depuis la surface.

La réduction des risques de pollution ponctuelle nécessite le respect des bonnes pratiques agricoles avant, pendant et après l'application du traitement.

Il convient d'ajouter que l'utilisation de désherbants à usages autres qu'agricoles contribue aussi à la pollution des eaux par les produits phytosanitaires : les services espaces verts des municipalités, les jardiniers amateurs, la SNCF, les DDE, les golfs, les VNF (Voies Navigables de France), les terrains de l'armée, etc. sont aussi des utilisateurs non négligeables. D'autant plus que les surfaces traitées sont soit très peu perméables, soit très drainées et en contact presque direct avec les réseaux d'eaux superficielles.

Les zones non agricoles (ZNA) représentent près de 10 % des tonnages de produits utilisés (substances actives). Les transferts de produits des zones traitées vers les eaux superficielles sont supérieurs aux transferts généralement observés en parcelles agricoles.

Les bonnes pratiques agricoles(ou BPA) constituent un ensemble de règles à respecter dans l’implantation et la conduite des cultures de façon à optimiser la production agricole, tout en réduisant le plus possible les risques liés à ces pratiques, tant vis-à-vis de l’homme que vis-à-vis de l’environnement. En matière de protection des plantes, on peut également les nommer « bonnes pratiques phytosanitaires (BPP) ».

En France, un « code national des bonnes pratiques agricoles », d'application volontaire en dehors des zones vulnérables, a été défini en application de la directive européenne 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite « directive nitrates ». La transposition de la directive en droit français a été assurée par le décret n° 93-1038 du 27 août 1993. Sa rédaction a été assurée par le CORPEN (Comité d'ORientation pour des Pratiques agricoles respectueuses de l'ENvironnement).

La plus connue des nombreuses recommandations du Code des bonnes pratiques agricoles porte sur les périodes pendant lesquelles les épandages sont inappropriés.

Par ailleurs, les ministères chargés de l'environnement et de l'agriculture ont mis en place en août 2000 un programme de réduction des pollutions par les produits phytosanitaires, afin de renforcer les contrôles réalisés sur ces derniers. Celui-ci prévoit des mesures au niveau national et au niveau régional.

L’instauration de cette taxe a donné lieu à une large information des utilisateurs sur les dangers liés aux substances entrant dans la composition des produits phytosanitaires.

La mise en œuvre et l'entretien des dispositifs enherbés est destinée à obtenir une implantation homogène et une bonne pérennité du couvert. Les espèces semées privilégient les graminées (implantation rapide, densité importante) telles que la fétuque élevée et le « ray grass » anglais.

Il faut noter l'intérêt de haies perpendiculaires à la pente dans le cas de ruissellement issu de parcelles où la pente est forte.

Les fossés agricoles sont susceptibles d'assurer une certaine rétention des produits phytosanitaires, dans la mesure où ils sont suffisamment riches en substrat végétal et que le débit d'eau n'est pas trop important. Les fossés enherbés ajoutent à l'efficacité du dispositif par le rôle épurateur de l'herbe.

L'enherbement naturel des chemins permet de maintenir une certaine rugosité des surfaces et de supprimer des zones préférentielles de ruissellement.

La création de talus permet de réduire la pente en amont et, ainsi, la vitesse d'écoulement de l'eau afin de diminuer son pouvoir de vecteur des produits phytosanitaires.

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Source : Wikipedia