Succession

3.3790637191078 (1538)
Posté par talos 28/02/2009 @ 12:02

Tags : succession, seniors, société

Dernières actualités
France Supermotard à Lohéac, aujourd'hui et demain La succession ... - Le Télégramme
Le Palois (Honda), candidat à sa propre succession, devrait donner le ton dès ce week-end. Parmi les sérieux prétendants à la couronne, Goguet et Baffeleuf - respectivement champion et 4e S2 l'an dernier - seront redoutables. Grelier, le vice-champion...
Omar Bongo : la lutte pour la succession a commencé - Le Figaro
Des proches d'Omar Bongo rendent un dernier hommage au défunt président lors de ses obsèques, le 16 juin. Crédits photo : AP De nombreux prétendants s'affrontent tant à l'intérieur du clan familial que dans l'opposition. Le cercle des admirateurs s'est...
La succession de Pascal Couchepin dans tous les esprits - Le Matin Online
Mais il ne fait aucun doute que la succession de Pascal Couchepin sera dans tous les esprits. Les délégués du PDC débattent samedi à Delémont de la politique de la santé. Leurs homologues de l'UDC consacrent toute leur assemblée au rôle de l'armée,...
Le gouvernement gabonais a démissionné - L'Express
La disparition du doyen des chefs d'Etats africains, au pouvoir pendant 41 ans dans cet "émirat pétrolier" du golfe de Guinée, risque de provoquer une lutte pour la succession. Le délai de 45 jours pourrait d'ailleurs ne pas être respecté compte-tenu...
La santé de Kim Jong-il - Le Figaro
La succession en faveur de son plus jeune fils s'accélère. L'état de santé de Kim Jong-il «se dégrade rapidement». Selon le quotidien sud-coréen Chosun Ilbo, l'hôpital Ponghwa de Pyongyang, où le «Cher leader» est traité, tente d'importer depuis la...
L'avènement d'une réelle démocratie au coeur de la succession d ... - Le Monde
Abonné aux réélections triomphales mais contestées, Omar Bongo n'hésitait pas à employer un slogan de campagne d'une cynique ironie : "Bongo, c'est gagné d'avance !", proclamaient ses affiches en 2005. Le scrutin qui désignera prochainement le...
La succession de Nicolas Coutelot est ouverte - Var-Matin
Ainsi, les huit courts en terre battue de l'Oustalet à La Valette verront s'affronter les postulants à la succession du Français Nicolas Coutelot, victorieux l'année dernière de son compatriote Stéphane Robert sur le score de 6/4, 6/4....
Jose Manuel Barroso candidat à sa succession - BNR - Radio Bulgarie
Au Conseil européen de Bruxelles Jose Manuel Barroso a été désigné à l'unanimité par les 27 à sa propre succession à la tête de la CE. Auparavant il avait reçu le soutien de la part de leaders conservateurs tels le président français Nicolas Sarkozy et...
Le général Jean-Louis Georgelin prolongé 6 mois à la tête des armées - Le Point
Cette fois, c'est décidé : la question de la succession du CEMA (Chef d'état-major des armées) est provisoirement close, car le général Jean-Louis Georgelin restera à son poste jusqu'en 2010. Nicolas Sarkozy a formellement pris la décision de le...
Un concurrent pour Parisot - L'Express
Certains verraient bien Jean-François Roubaud, président de la CGPME (Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises) briguer la succession de Laurence Parisot, l'an prochain. Alors que la présidente du Medef, candidate à sa...

Mélodie (succession de hauteurs)

Dans un système musical, le mot mélodie désigne la dimension qui prend en compte les hauteurs émises par une source, individuelle ou collective, instrumentale ou vocale, au sein d'une réalisation musicale quelconque. La mélodie s'oppose principalement au rythme, autre composante de la musique.

Parce qu'elle fait se succéder des sons aux fréquences différentes, une mélodie est une succession d'intervalles. En effet, du point de vue de l'interprète, comme de celui de l'auditeur, chaque note d'une mélodie est déterminée par l'intervalle mélodique qui sépare celle-ci de la note précédente.

Dans la musique occidentale, chaque note d'une mélodie est en outre déterminée par l'intervalle mélodique qui sépare celle-ci de la note fondamentale — ou note de référence — appelée « tonique » dans la musique tonale.

Au cours de la période qui va du XIIIe au XVIe siècle, la musique occidentale est plus précisément dite polyphonique et modale, et son procédé de composition est appelé contrepoint.

Au cours de la période qui débute à la fin de la Renaissance, la musique est plus précisément dite harmonique et tonale, et son principal procédé de composition est appelé monodie.

En haut



Guerre de Succession de Pologne

Siege of Danzig 1734.PNG

La guerre de Succession de Pologne eut lieu de 1733 à 1738. À la mort d’Auguste II en 1733, son fils, Auguste III, et Stanislas Ier, ancien roi de Pologne déchu en 1709, beau-père de Louis XV, se disputent le trône.

L’autorité royale, perdue depuis Le Déluge, (une expression très commune à l’Histoire de la Pologne pour nommer une série des guerres qui éclatèrent avec la Révolte des Cosaques (1648-1667), l’invasion de la Moscovie des terres à l’est du fleuve Don (1655-1662) et l’invasion des suédois (1655-1657), dont le roi Charles X Gustave réclame la couronne de Pologne et Lituanie, ne permet plus au pays de bien fonctionner. L’anarchie règne jusqu’à Jean III Sobieski qui, malgré des victoires militaires, n’arrive pas à redresser le pays.

La Pologne est un pays de plaines qui n'a pas de frontières naturelles. Dans ce pays où la majorité de la population, est paysanne à 85 %, où le servage est encore très répandu, il n’y a pas de bourgeoisie car le commerce était réservé aux juifs. Il n'y à pas d’unité de langue, on y parle polonais, russe, allemand et ukrainien. Pas non plus d'unité religieuse: la moitié de la population est catholique, le reste est orthodoxe, protestant ou juif.

Le roi est élu par la diète, formée du Sénat et de la Chambre des Nobles, ce qui affaiblit son autorité. Le principe du liberum veto exige un vote unanime. Il arrive souvent que la diète ne parvienne pas à prendre une décision. Malgré une population nombreuse, la Pologne ne compte que 24 000 soldats.

Cette situation fait de la Pologne une proie facile pour les États limitrophes. Ceux-ci tentent donc d'imposer un souverain qui les avantage. L’électeur de Saxe Auguste II (1697-1733) est soutenu par le tsar. Mais Charles XII de Suède le chasse au profit de Stanislas Ier Leszczyñski (1704-1709). Auguste II s’allie alors au tsar Pierre le Grand et au roi du Danemark.

Avec l’aide d’une armée de 2 000 hommes faisant pression sur les nobles et le soutien de la France, Stanislas Ier se fait réélire. La tsarine Anna Ivanova envoie une armée de 20 000 hommes pour le chasser au profit d'Auguste III.

Louis XV qui soutient son beau-père, Stanislas Ier déclare aussi la guerre à l’empereur germanique, influencé par le parti anti-autrichien animé par le maréchal de Belle-Isle qui était mécontent du soutien de Vienne à Auguste III.

Bien qu'hostile à la guerre, le cardinal Fleury, premier ministre français conseillé par le secrétaire d'État aux Affaires étrangères, Chauvelin, réalise l'alliance avec l'Espagne et la Sardaigne afin de libérer l'Italie du joug autrichien.

Auguste III est soutenu par la Russie, l’Autriche, et le Saint Empire. Charles VI de Habsbourg prévoyant que les territoires des Habsbourg (grand-duché d'Autriche et royaumes de Bohême et de Hongrie), reviendraient un jour à sa fille, Marie-Thérèse, voudrait que la France signe la Pragmatique Sanction.

Grâce au soutien de la France, Stanislas Leszczyński est élu. Tandis qu'un sosie prend ostensiblement la mer à Brest sur un navire français, il traverse secrètement l'Allemagne et arrive à Varsovie le 8 septembre 1733. Le 12 septembre, il est reconnu par la diète, roi de Pologne et grand-duc de Lituanie. Mais les partisans Auguste III, soutenus par la Russie, l’Autriche, et le Saint Empire, ont déjà pris les armes.

Stanislas se réfugie dans la forteresse de Dantzig (Gdańsk actuellement) immédiatement assiégée. Une expédition navale est envoyée par le roi de France mais elle échoue. Déguisé en matelot, Stanislas parvient à s'échapper et se réfugie à Königsberg puis en France.

Les forces franco-piémontaise envahissent tour à tour la Lombardie et le duché de Parme. Le 29 juin 1734, Français et Piémontais s'opposent aux Autrichiens à la bataille de San Pietro. Le combat est sanglant. Des milliers de soldats et le commandant suprême de l’armée autrichienne périssent. Les deux camps s'affrontent encore le 19 septembre à la bataille de Guastalla.

Les Espagnols s’engagent contre Charles VI dans la région du Rhin et la Lorraine. Sur le front italien, les troupes espagnoles conduites par Charles Ier de Bourbon-Anjou (1716-1788), envahissent le royaume des Deux-Siciles. Vainqueur à la bataille de Bitonto, le 25 mai 1734, l'armée espagnole qui comprend aussi, des Wallons, des Irlandais et des Italiens, est maîtresse du Sud de l'Italie.

Conquis à la tête de sa cavalerie, Don Carlos d'Espagne, obtient la Sicile et Naples qui forment alors le royaume des Deux-Siciles, en compensation de la Toscane que récupère François-Stéphane en dédommagement de la Lorraine. En compensation de Naples et de la Sicile, les Habsbourg reçoivent les duchés de Parme et de Plaisance, possession espagnole depuis 1731.

La guerre, bien que moins dévastatrice et moins longue que celles des siècles précédents, avec son cortège de massacres, viols, pillages, incendies, réquisitions et contributions militaires, arrestations et fusillades d'otages a encore décimé la population polonaise, déjà fortement réduite dans les années qui précédaient le conflit. Auguste III aura la sagesse de rester neutre pendant la guerre de Sept Ans.

La guerre de succession entre les puissances centrales et occidentales a servi de diversion pour la Russie qui en a profité pour s’attaquer à la Turquie. Mais celle-ci résiste et récupère ses territoires par les traités de Belgrade et de Nyssa (en) en 1739.

En haut



Droits de succession

Les droits de succession sont un impôt indirect prélevé sur la transmission d'un patrimoine d'une personne physique à une autre.

Depuis les années 1980, il n' y a pas au Canada de droits de succession. Cependant, il existe un impôt sur la plus-value au moment du décès.

Selon le traité sur l'impôt successoral entre les États-Unis et le Canada, il existe en 2008 un crédit l'un contre l'autre. Dans d'autres cas de successions internationales, la double imposition est possible selon la Loi de l'impôt sur le revenu, (LRC (1985), ch. 1; Estate of Ballard v. Commissioner, 85 TC 300 (1985); Troisième protocole, art. 19 (Taité, art. XXIX-B) (1994).

Les biens sont transmis, par donation ou au décès, aux héritiers. Une déclaration fiscale doit être faite dans les six mois du décès ou un an en cas de décès en dehors de la France métropolitaine.

La fiscalité varie selon les cantons. Par exemple, en ligne directe parent-enfant, aucun droit n'est prélevé en Valais.

En haut



Succession vacante

Lorsque une personne décède sans aucun héritier, et qu'elle n'a pas établi de testament, sa succession est déclarée vacante. On parle de succession vacante ou en déshérence.

Dans ce cas, toute personne intéressée, ou le Procureur de la République (en France) ou le Procureur du Roi (en Belgique) peuvent demander au tribunal la désignation d'un curateur à succession vacante qui gèrera et liquidera la succession.

Il arrive également qu'une succession soit laissée en latence parce qu'il n'a pas été possible de retrouver tous les héritiers. Dans ce cas, tout intéressé pourrait demander au tribunal la nomination d'un administrateur provisoire de la succession qui pourra prendre toutes les mesures urgentes nécessaires.

En Belgique, la désignation d'un administrateur provisoire se fonde sur l'article 584 du code judiciaire.

En haut



Source : Wikipedia